Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS
ETABLISSEMENTS FALLOT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3057007
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010
NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS de ETABLISSEMENTS FALLOT

Présentation de la marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FALLOT domicilié(e) 31, rue du Faubourg Bretonnière, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 720 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS est expirée depuis le 10 octobre 2010.

ETABLISSEMENTS FALLOT a également déposé les autres marques suivantes : EDMOND FALLOT , EDMOND FALLOT DIJON MUSTARD , LA MOUTARDERIE , ENJOY FALLOT , EDMOND FALLOT , MOUTARDE DE BEAUNE , Moutardes de Beaune Edmond FALLOT , CHATEAU , EDMOND FALLOT , MOUTARDERIE


ETABLISSEMENTS FALLOT, société à responsabilité limitée - 31, rue du Faubourg Bretonnière, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515720043


T.MARK Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique Volaille de Bourgogne et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, de poisson, de légumes ; protéines pour l'alimentation humaine ; graisses matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; huiles et graisses comestibles ; huile comestible de tournesol ; huile de maïs, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; mets à base de poisson ; pickles ; piccalilli ; salaisons ; huiles de sésame ; viande conservée. Condiments, aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sel ; sel de cuisine ; farine de moutarde ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; sauce tomate ; assaisonnements ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; sel de cuisine, sel pour conserver les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.